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Marques déposées par monsieur Sylvain de Villèle
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LES MALTFAITEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MALTFAITEURS
M. Sylvain de Villèle
M. Sylvain Pucciarelli

Numéro de dépôt :
4358992
Date de dépôt :
03/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2027
LES MALTFAITEURS de Sylvain de Villèle

Présentation de la marque LES MALTFAITEURS

Déposée par voie électronique le 3 mai 2017 par monsieur Sylvain de Villèle et monsieur Sylvain Pucciarelli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MALTFAITEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Les déposants sont monsieur Sylvain de Villèle domicilié(e) 44 rue Marx Dormoy - 13004 - Marseille - France et monsieur Sylvain Pucciarelli domicilié(e) 6 allée des canaris - 13013 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sylvain De Villèle domicilié(e) 44 RUE Marx Dormoy - 13004 - MARSEILLE--4E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES MALTFAITEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MALTFAITEURS arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.


M. Sylvain de Villèle - 44 rue Marx Dormoy - 13004 - Marseille - France

M. Sylvain Pucciarelli - 6 allée des canaris - 13013 - Marseille - France


M. Sylvain De Villèle - 44 RUE Marx Dormoy - 13004 - MARSEILLE--4E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.